bonjour,
mais non, c'est pas que des conneries, la preuve...
A N N E X E 7
4. Véhicules de collection
Le numéro d’immatriculation peut(*) être reproduit sur chaque(**) plaque d’immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
tu as raison, quelle plaque, les "anciens" modèles ou les plaques SIV?
on peut(*) poser une SIV à l'AV et une ancienne à l'AR (**)
et quels "caractères"?...voilà une question quelle est bonne!
pour les plaques SIV, on trouve l'info dans le JO où chaque cas est traité sous la forme de tableau genre ci-dessous

- dim00f.jpg (66.24 Kio) Vu 11264 fois
on trouve même la taille des étoiles du logo "europe"
pour les anciens modèles, il y avait la même chose mais c'est "archivé"
on y trouvait la forme des caractères "bâton" et leur taille, différente à l'AV (épaisseur10+h70+l45? sauf m,w,i et1) et à l'AR (ép11+h80+l45?)
à l'époque du "custom", les PV tombaient à flot pour plaques non conformes (forme des caractères fantaisiste), j'étais tombé sur un "schtroumpf" qui avait décidé que mon Ariane n'était pas aux normes...«votre pot fait du bruit...il est neuf...faudra le faire régler???»
Il avait flashé sur les plaques peintes et la plaque basculante à l'AR...pour "dissimuler" le n°?
«non conforme!...voilà la copie du JO...ce sont les plaques alu qui ne sont pas conformes»
n'ayant jamais eu le dernier mot, il a dû lancer une "fatwa" car depuis je les attire (voir "PP50" et "éteint tes phares")
et à l'instar de F.H. quand un pigeon se soulage sur des milliers des personnes, c'est pour moi...voir rubrique "contrôle technique"
Quant aux plaques ancien modèle sur CGN non SIV, ça semble ok jusqu'au 31/12/2020? C'est demain!
Yan...